LES ORIENTATIONS ET DISPOSITIONS DU SDAGE ADOUR-GARONNE http://www.aquacitoyen.org/ A – Créer les conditions favorables à une bonne gouvernance A25 INTÉGRER L’ANALYSE ÉCONOMIQUE DANS LA GESTION DE L’EAU B- Réduire l’impact des activités sur les milieux aquatiques 1ère PARTIE : REDUIRE LES REJETS ISSUS DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF AINSI QUE CEUX DE L’HABITAT ET DES ACTIVITES DISPERSEES
SDAGE Adour-Garonne Lire la suite »
Contemporain de l’abbaye de Sainte Marie d’Orbieu à Lagrasse – Aude (fin du VIII° siècle). Charlemagne, en personne, aurait donné cet emplacement à l’architecte Robert, son « Magister Lapidorum », pour y construire un moulin. Or Robert fut tué au siège de Narbonne quelques temps après. Profitant de ce malheur, Synifred, abbé du monastère, confisqua le moulin
Le moulin de Boysède Lire la suite »
Le vieux moulin O moulin, vieux moulin, Avec ton toit crevé, tes pièces de bois pourries, tes murs centenaires envahis par le lierre, tes entrailles béantes où l’on peut encore écouter le murmure de ton ruisseau. Toi qui a connu tant de générations de meuniers, qui a accueilli tant de gens, Toi qui jadis les
Le vieux moulin Lire la suite »
Décrets no 2007-1311 du 5 septembre 2007 et n° 2007-1357 du 14 septembre 2007 relatifs aux redevances des agences de l’eau et modifiant le code de l’environnement « Redevance pour prélèvement sur la ressource en eau « Art. R. 213-48-14. – « IV. – En application du 1o du VI de l’article L. 213-10-9, la
Redevances des agences de l’eau Lire la suite »
Extrait du BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N° 88 du 11 JUILLET 2007 IMPOT SUR LE REVENU. CREDIT D’IMPOT POUR DEPENSES D’ EQUIPEMENT DE L’ HABITATION PRINCIPALE ENFAVEUR DES ECONOMIES D’ ENERGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE. ( le crédit d’impot est égal à 50 % du coût des équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie
Le producteur exploite une installation de production d’électricité telle que visée au 1° de l’article 2 du décret du 6 décembre 2000, qui utilise : 1)° soit l’énergie hydraulique des lacs et cours d’eau, 2°) soit l’énergie houlomotrice, marémotrice ou hydrocinétique, Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l’obligation d’achat. Le producteur
CONDITIONS GENERALES « H07-V00 » Lire la suite »
Le dégrilleur autonome permet le nettoyage des grilles d’entrée d’eau sur les micros centrales de petite puissance dont le captage n’est pas forcément alimenté en énergie électrique. Sur les petites turbines les feuilles ou les pommes de pin encrassent très facilement les rotors et stators obligeant des nettoyages fastidieux fréquents. Il faut donc mettre des
Roger Bichat a concu un type de dégrilleur autonome – fev 2009 Lire la suite »
Article 103 (Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 art. 27 Journal Officiel du 18 décembre 1964) L’autorité administrative est chargée de la conservation et de la police des cours d’eau non domaniaux. Elle prend toutes dispositions pour assurer le libre cours des eaux. Dans tous les cas, les droits des tiers sont et demeurent
Code rural chapitre 2: Police et conservation des eaux Lire la suite »
CAA Lyon, 2 mai 2005, Union nationale des autres sportifs de plein air – UCPA -, n° 00LY00145. Limitation de la circulation des engins nautiques de loisirs non motorisés – Cours d’eau non domaniaux – Pluralité de motifs justifiant la limitation – Gestion globale et équilibrée – Absence de limitation des motifs à la seule
Limitation de la circulation des engins nautiques de loisirs non motorisés (2005) Lire la suite »
CODE DE L’ENVIRONNEMENT Extraits concernant les moulins (tiré de Legifrance – Le service public de l’accès au droit ) (la partie réglementaire est insérée dans des encadrés en jaune) mis à jour le 1/04/07 Livre Ier Dispositions communes-Titre Ier Principes généraux – Article L110-1 (Loi nº 2002-276 du 27 février 2002 art. 132 Journal Officiel
Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles (2007) Lire la suite »