Utilisation de l’eau et de l’énergie hydraulique

Raccordement d’un moulin au réseau EDF . (avr 2008

Cour administrative d’ appel – 30 avril 2008 Considérant que pour demander la condamnation de la commune de Sainte-Maxime à réparer les préjudices qu’ ils indiquent avoir subis du fait de la délivrance par cette dernière en novembre 2001 de renseignements erronés relatifs à la desserte par le réseau électrique d’ un ancien moulin qu’

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Relance du plan hydraulique français

Extraits du dossier de presse du Mercredi 23 Juillet 2008 /Ministère de l’écologie Première étape de la programmation énergétique : Jean-Louis BORLOO présente un grand plan de relance de la production hydraulique française A l’occasion du 60ème anniversaire du barrage de GÉNISSIAT, Jean-Louis BORLOO, ministre d’État, Ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et

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